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Marques déposées par monsieur DESCHAMPS Jacques
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NOYAUTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOYAUTIN
Monsieur DESCHAMPS Jacques

Numéro de dépôt :
1360650
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996

Présentation de la marque NOYAUTIN

Déposée le 13 mars 1986 par monsieur DESCHAMPS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOYAUTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESCHAMPS Jacques domicilié(e) 2, rue Gonot, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque NOYAUTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOYAUTIN est expirée depuis le 13 mars 1996.

DESCHAMPS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT - BERGEY , CHATEAU PONTEILH-MONPLAISIR , SURSITAIRE , VOUS-MEME , CHATEAU PONTEILH , GAPAIL , TUBACIRE


Monsieur DESCHAMPS Jacques - 2, rue Gonot, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.